Le guide unifié de l'utilisation du système des crédits et les règles générales d'évaluation et de passage dans le diplôme national de licence le système "LMD"
LMD :
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 30 juin 2009, fixant le guide unifié de l’utilisation du système des crédits et les règles générales d’évaluation et de passage dans le diplôme national de licence dans les différents domaines de formation, mentions, parcours et spécialités du système LMD.
Mastère :
* Les plus importantes mesures appliquées pour adopter le système LMD au niveau des Mastères.
* Décret n° 2012-1227 du 1er aout 2012, fixant le cadre général des études et les conditions d'otention di diplome national de mastère dans le système "LMD"